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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAPES DESIGN
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neology PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

neology PARIS
CANAPES DESIGN SAS

Numéro de dépôt :
3524718
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
neology PARIS de CANAPES DESIGN

Présentation de la marque neology PARIS

Déposée le 13 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAPES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « neology PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAPES DESIGN domicilié(e) ZA DE LA GENESTE,19460 NAVES - 19460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 520 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANAPES DESIGN CAP CONFORT domicilié(e) ZA DE KERVENDRAS,56250 SULNIAC - 56250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque neology PARIS est expirée depuis le 13 septembre 2017.

CANAPES DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : QUID NOVI , neology PARIS , EVASION SUR CANAPE


CANAPES DESIGN SAS - ZA DE LA GENESTE,19460 NAVES - 19460 - France - SIREN 432520724


CANAPES DESIGN CAP CONFORT - ZA DE KERVENDRAS,56250 SULNIAC - 56250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Inscription le 14 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532161 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.