Déposée le 1 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Canapés Design
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVASION SUR CANAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Canapés Design domicilié(e) ZA de la Geneste - 19460 - NAVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 827 380 213 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canapés Design domicilié(e) ZA de la Geneste - 19460 - NAVES - France.
La marque EVASION SUR CANAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771251.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Canapés Design, SARL - ZA de la Geneste - 19460 - NAVES - France - SIREN 827380213
Canapés Design - ZA de la Geneste - 19460 - NAVES - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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