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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) canapé service
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SOM'TIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOM'TIME
canapé service, SAS

Numéro de dépôt :
4006958
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/05/2023
SOM\'TIME de canapé service

Présentation de la marque SOM'TIME

Déposée le 16 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) canapé service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOM'TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) canapé service domicilié(e) 12 av de flandre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, canapé service domicilié(e) 12 av de flandre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SOM'TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOM'TIME est expirée depuis le 16 mai 2023.

canapé service a également déposé les autres marques suivantes : my coach deco


canapé service, SAS - 12 av de flandre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


canapé service - 12 av de flandre - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.