Déposée le 16 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Canapé du Nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « HOME SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Canapé du Nord domicilié(e) 12 Av du Flandre - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 184 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Canapé du Nord domicilié(e) 12 Av de Flandre - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque HOME SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236618.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME SPIRIT est expirée depuis le 16 juillet 2023.
Canapé du Nord a également déposé les autres marques suivantes : PLUMTEX , CALEÏDO , MIKADO
Canapé du Nord, SAS - 12 Av du Flandre - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 412184723
Canapé du Nord - 12 Av de Flandre - 59491 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2013 n°2536234 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-19
Meubles, glaces, miroirs, literie. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), objets d'art en verre porcelaine, faience ou terre cuite. Tissu à usage textile, linge de maison, linge de table en matières textiles, Revetements de table en matière textile. Tapis, paillassons, nattes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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