Déposée le 18 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAPDEPOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Coin Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAPDEPOT domicilié(e) Bâtiment B, 3 rue Blaise Pascal - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 776 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANAPDEPOT, M. Bekhchouch Hassan domicilié(e) Bâtiment B, 3 rue Blaise Pascal - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France.
La marque Le Coin Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANAPDEPOT, SARL - Bâtiment B, 3 rue Blaise Pascal - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France - SIREN 807776802
CANAPDEPOT, M. Bekhchouch Hassan - Bâtiment B, 3 rue Blaise Pascal - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; La création, l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation et la vente de tous fonds de commerce de « transformation, réparation, achat et vente de meubles, tapisseries, articles d'ameublement, électroménager, menuiseries et vitreries, tous revêtements de sol » ; l'achat, la vente, la concession et l'exploitation sous toutes ses formes de tous brevets, licences ou modèles déposés se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ; la participation de la société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location gérance de tous fonds de commerce ou d'établissements ; la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités ; et généralement, toutes opérations industrielles, commerciales ou financières, civiles, mobilières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe, ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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