Marque enregistrée - Marque en vigueur

CANAMETAL
CANAMETAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4294778
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
CANAMETAL de CANAMETAL

Présentation de la marque CANAMETAL

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANAMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAMETAL domicilié(e) 4 Rue Denis Papin, BP 8616 - 79026 - NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 697 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibon-Littaye et Associés, Mme. Annick THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - Marly le roi Cedex - France.

La marque CANAMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAMETAL arrivera à expiration en date du 25 août 2026.


CANAMETAL, Société par actions simplifiée - 4 Rue Denis Papin, BP 8616 - 79026 - NIORT CEDEX - France - SIREN 325697662


Thibon-Littaye et Associés, Mme. Annick THIBON-LITTAYE - BP 19 - 78164 - Marly le roi Cedex - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseil en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Traitement des métaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; galvanisation ; revêtement des métaux ; placage des métaux.