Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAY PER VIEW
CANALWEB, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3092191
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011

Présentation de la marque GAY PER VIEW

Déposée le 29 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CANALWEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAY PER VIEW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANALWEB domicilié(e) 20 rue Troyon, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 322 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque GAY PER VIEW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAY PER VIEW est expirée depuis le 29 mars 2011.

CANALWEB a également déposé les autres marques suivantes : Esprit snow , WebMoto TV , TECHNO CONSO La HI-TECH AU QUOTIDIEN , PLAIDOYER , COMIX strip LA CHAINE BANDE DESSINEE , MONTAGNE-TV , branchiWeb Dieu ne regarde pas branchiWeb il l'enregistre ! , Nutrinet TV , J.V MacManiac JV MacManiac Du Gameplay pour vos Mac ! , CINE SORTIES


CANALWEB, Société Anonyme - 20 rue Troyon, 75017 PARIS - France - SIREN 400322160


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, films (pellicules) impressionnés, disques optiques, disques audio et vidéo, cédéroms, logiciels. Papier, carton, à savoir cahiers, albums, che mises pour documents, produits de l'imprimerie, publications de livres, journaux, périodiques et revues ; articles pour reliures, photographies ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, téléphoniques et par télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes télévisés par réseaux télématiques et informatiques mondiaux (Internet), câble, voie hertzienne, satellites ; communication par terminaux d'ordinateurs, transmissions de données (textes, sons, images) par réseaux nationaux et internationaux télématiques et informatiques (Internet), service de transmission d'informations dans des banques de données. Divertissement ; divertissements par télévision ; production de spectacles, de films, de téléfilms, et d'émissions de télévision ; production phonographique ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; studios d'enregistrement. Programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de logiciels et de bases de données ; impri merie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.