Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioTV la chaine de la recherche en biomedecine
CanalWeb, société anonyme

Numéro de dépôt :
3027607
Date de dépôt :
15/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2010
BioTV la chaine de la recherche en biomedecine de CanalWeb

Présentation de la marque BioTV la chaine de la recherche en biomedecine

Déposée le 15 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) CanalWeb auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BioTV la chaine de la recherche en biomedecine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CanalWeb domicilié(e) 20, rue Troyon, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque BioTV la chaine de la recherche en biomedecine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027607.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioTV la chaine de la recherche en biomedecine est expirée depuis le 15 mai 2010.

CanalWeb a également déposé les autres marques suivantes : Esprit snow , WebMoto TV , TECHNO CONSO La HI-TECH AU QUOTIDIEN , PLAIDOYER , COMIX strip LA CHAINE BANDE DESSINEE , MONTAGNE-TV , branchiWeb Dieu ne regarde pas branchiWeb il l'enregistre ! , Nutrinet TV , J.V MacManiac JV MacManiac Du Gameplay pour vos Mac ! , CINE SORTIES


CanalWeb, société anonyme - 20, rue Troyon, 75017 PARIS - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Jeux, jouets électroniques, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Télécommunication, services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, communication par terminaux d'ordinateurs, communication (transmission) sur réseau informatique mondial, ouvert et fermé, fourniture de temps d'accès à un réseau informatique, émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, location d'appareils pour la transmission des messages, services de transmission de sons, d'images, de signaux et de données. Formation, divertissement, éducation, activités culturelles, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences, congrès, stages, réservation de places de spectacles, production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ou phonogrammes, divertissement radiophonique ou par télévision, jeux en ligne et intéractifs, éditions de logiciels.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.