Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRMEDIS
CANALPAD Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3234864
Date de dépôt :
07/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/07/2013
AIRMEDIS de CANALPAD

Présentation de la marque AIRMEDIS

Déposée le 7 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CANALPAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AIRMEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANALPAD domicilié(e) 7 quai Jules Courmont,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 019 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JURILEX Maître NOBLOT Jean-Michel Avocat Associé domicilié(e) 29, Rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France.

La marque AIRMEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRMEDIS est expirée depuis le 7 juillet 2013.


CANALPAD Société Anonyme à Conseil d'administration - 7 quai Jules Courmont,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 441019213


Cabinet JURILEX Maître NOBLOT Jean-Michel Avocat Associé - 29, Rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs. Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de télécommunications, messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet. Elaboration de logiciels, location de logiciels informatiques, conseil en matière d'ordinateur ; maintenance de logiciels ; conseils techniques informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; conception de site sur Internet ; hébergement de site sur Internet ; mise en place de site sur Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.