Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONOLITH
Canalisation Regards Préfa SAS CS 80105

Numéro de dépôt :
3568404
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MONOLITH de Canalisation Regards PréfaCS 80105

Présentation de la marque MONOLITH

Déposée le 8 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Canalisation Regards PréfaCS 80105 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONOLITH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Canalisation Regards PréfaCS 80105 domicilié(e) rue Honoré de Balzac,19361 MALEMORT Cedex - 19361 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 277 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Canalisation Regards Préfa CS 80105 domicilié(e) rue Honoré de Balzac,19361 MALEMORT Cedex - 19361 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Canalisation Regards Préfa SAS CS 80105 - rue Honoré de Balzac,19361 MALEMORT Cedex - 19361 - France - SIREN 329277792


Canalisation Regards Préfa CS 80105 - rue Honoré de Balzac,19361 MALEMORT Cedex - 19361 - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet total n°491292 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Béton ; ciment.