Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU PICOURNEAU-MALVEZIN
M. CANALE JEAN-DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
4041504
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2023
CHÂTEAU PICOURNEAU-MALVEZIN de CANALE JEAN-DOMINIQUE

Présentation de la marque CHÂTEAU PICOURNEAU-MALVEZIN

Déposée le 22 octobre 2013 par monsieur CANALE JEAN-DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU PICOURNEAU-MALVEZIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur CANALE JEAN-DOMINIQUE domicilié(e) CHATEAU PICOURNEAU, 1 RUE DES PLATANES - 33180 - VERTHEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CANALE JEAN-DOMINIQUE domicilié(e) CHATEAU PICOURNEAU, 1 RUE DES PLATANES - 33180 - VERTHEUIL - France.

La marque CHÂTEAU PICOURNEAU-MALVEZIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PICOURNEAU-MALVEZIN est expirée depuis le 22 octobre 2023.


M. CANALE JEAN-DOMINIQUE - CHATEAU PICOURNEAU, 1 RUE DES PLATANES - 33180 - VERTHEUIL - France


M. CANALE JEAN-DOMINIQUE - CHATEAU PICOURNEAU, 1 RUE DES PLATANES - 33180 - VERTHEUIL - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.