Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTIR AVEC
CANAL +, société anonyme

Numéro de dépôt :
94504994
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2004

Présentation de la marque PARTIR AVEC

Déposée le 4 février 1994 par la Société Anonyme (SA) CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTIR AVEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL + domicilié(e) 85/89 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque PARTIR AVEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTIR AVEC est expirée depuis le 4 février 2004.

CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : PROMO PLUS , DOCUMENTAIRES , JOB PLUS , MEDIA PROCESS , BOBAGOLFOOT , ROCK PLUS , ABCD NULS , 24 HEURES , EXPLOITS , DEMAIN CANAL


CANAL +, société anonyme - 85/89 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France - SIREN 329211734


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir cendriers, épingles, broches, boîtes, étuis à cigares et à cigarettes, écrins d'horlogerie, porte-clés, boucles d'oreilles, bracelets, colliers; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, réveils, montres.Cuir et imitation de cuir; produits en ces matières, à savoir étuis pour clés (maroquinerie), sacs à main, sacs de voyage, sacoches, cartables, porte feuille, porte monnaie, porte documents, serviettes, pochettes, boîtes et coffrets en cuir, imitations de cuir, porte cartes, porte chéquiers, attaché-case, mallettes, mallettes pour produits de maquillage, trousses, trousses de toilette et de maquillage; porte feuilles, peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.