Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDIA PROCESS
CANAL + Société anonyme

Numéro de dépôt :
1477362
Date de dépôt :
13/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque MEDIA PROCESS

Déposée le 13 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEDIA PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL + domicilié(e) 85/89, Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2121142) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2121142) - France.

La marque MEDIA PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDIA PROCESS est expirée depuis le 13 juillet 2008.

CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : PROMO PLUS , DOCUMENTAIRES , JOB PLUS , BOBAGOLFOOT , ROCK PLUS , ABCD NULS , 24 HEURES , EXPLOITS , DEMAIN CANAL , AVANCE SUR IMAGE


CANAL + Société anonyme - 85/89, Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2121142) - France - SIREN 329211734


CABINET M. SABATIER - (dossier no 2121142) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1998 n°2121142 - Publication au BOPI 1998-07-10

Inscription le 7 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258278 - Publication au BOPI 1998-07-07

Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394286 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497610 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°497611 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Equipement pour le traitement de l'information;ordinateurs et appareils périphériques;programmes, logiciels et progiciels;appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, projecteurs, antennes, enceintes, décodeurs, micro-films, cassettes, vidéo-cassettes, bandes, disques.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par télévision, télématique.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, télématique, vidéo-cassettes, câble ou par satellite.Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société.Agences matrimoniales.Salons de beauté, de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie.Prospection.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Programmation pour ordinateurs.Location d'ordinateurs;services relatifs à la location, le prêt de matériels, instruments et accessoires de communication, d'émissions, de réception, d'amplification, reproduction d'informations, de programmes informatiques, d'appareils distributeurs, d'appareils de codage et de décodage.Services de conception, de réalisation de programmes, de diffusion, de transmission, d'enregistrements relatifs à l'audio-visuel, l'information, l'informatique, la communication, la télématique, la télécommunication à la disposition d'abonnés et non abonnés.Services relatifs à la mise à disposition d'émissions, de supports audio-visuels, de moyens de transmission;diffusion; retransmission, enregistrements de programmes et d'informations dans les domaines précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.