Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES YEUX DANS LES BLEUS LE FILM EXCLUSIF DU SERVICE DES SPORTS DE CANAL +
CANAL + Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99773408
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque LES YEUX DANS LES BLEUS LE FILM EXCLUSIF DU SERVICE DES SPORTS DE CANAL +

Déposée le 5 février 1999 par la Société Anonyme (SA) CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES YEUX DANS LES BLEUS LE FILM EXCLUSIF DU SERVICE DES SPORTS DE CANAL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL + domicilié(e) 85/89 QUAI ANDRE CITROEN, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque LES YEUX DANS LES BLEUS LE FILM EXCLUSIF DU SERVICE DES SPORTS DE CANAL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES YEUX DANS LES BLEUS LE FILM EXCLUSIF DU SERVICE DES SPORTS DE CANAL + est expirée depuis le 5 février 2009.

CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : PROMO PLUS , DOCUMENTAIRES , JOB PLUS , MEDIA PROCESS , BOBAGOLFOOT , ROCK PLUS , ABCD NULS , 24 HEURES , EXPLOITS , DEMAIN CANAL


CANAL + Société Anonyme - 85/89 QUAI ANDRE CITROEN, 75015 PARIS - France - SIREN 329211734


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; télécommandes de télévision et de radio ; écran de télévision. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquier ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à savoir balles et ballons de jeu, billards et billes, queues, tables de billard, combinés bottines patins, gants de boxe, cannes à pêche, cannes de golf, cerfs volants, cibles, engins pour exercices corporels, appareils de culture physique et pour le culturisme, exerciseurs (extenseurs), appareils de gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur), planches pour le surfing, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), raquettes, skis, skis nautiques, skis pour le surfing, tables pour le football de salon, tables pour tennis de table ; décorations pour arbres de Noël. Télécommunications ; agence de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communications par services télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes et phonogrammes, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre, d'accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.