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Marques déposées par la société CANAL +
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ELLIPSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELLIPSE
CANAL +

Numéro de dépôt :
1644736
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2011

Présentation de la marque ELLIPSE

Déposée le 15 février 1991 par la société CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CANAL + domicilié(e) Société anonyme, 85/89, Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2180819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER domicilié(e) (dossier no 2180819) - France.

La marque ELLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELLIPSE est expirée depuis le 15 février 2011.

CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : PROMO PLUS , DOCUMENTAIRES , JOB PLUS , MEDIA PROCESS , BOBAGOLFOOT , ROCK PLUS , ABCD NULS , 24 HEURES , EXPLOITS , DEMAIN CANAL


CANAL + - Société anonyme, 85/89, Quai André Citroën, 75015 PARIS (dossier no 2180819) - France - SIREN 329211734


Cabinet M. SABATIER - (dossier no 2180819) - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180819 - Publication au BOPI 2000-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 25 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67943 - Publication au BOPI 1992-09-25

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