Déposée le 3 février 1993 par la société CANAL +
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANAL+ DE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la société CANAL + domicilié(e) 85-89 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SABATIER - France.
La marque CANAL+ DE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANAL + - 85-89 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France - SIREN 329211734
Cabinet SABATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; à savoir sacs, cartables, sacs de plage, porte-monnaie, porte-carte, porte-documents, porte-feuilles, boites en cuir, étuis pour clés, sacoches; peaux d'animaux; malles et valises; ombrelles, parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Sacs, mallettes, sacs-housses pour le voyage.Vêtements, chaussures, chapellerie.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à but culturel sportifs, éducatifs.Camps de stages de perfectionnement sportifs.Services de clubs de divertissement, de camps de vacances; parcs d'attraction.Information en matière de divertissement.Location de stade, d'équipements sportifs (à l'exception des véhicules), de cours de tennis.Exploitation d'installations sportives de salles de gymnastique.Culture physique, enseignement de la gymnastique
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANAL+ DE FORME"
