Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL +
/
C:
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C:
CANAL + Société anonyme

Numéro de dépôt :
97682033
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2007

Présentation de la marque C:

Déposée le 10 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CANAL + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C: » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL + domicilié(e) 85/89 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER - France.

La marque C: a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 18 26 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C: est expirée depuis le 10 juin 2007.

CANAL + a également déposé les autres marques suivantes : PROMO PLUS , DOCUMENTAIRES , JOB PLUS , MEDIA PROCESS , BOBAGOLFOOT , ROCK PLUS , ABCD NULS , 24 HEURES , EXPLOITS , DEMAIN CANAL


CANAL + Société anonyme - 85/89 Quai André Citroën, 75015 PARIS - France - SIREN 329211734


CABINET MARC SABATIER - France


Inscription le 10 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394286 - Publication au BOPI 2004-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Porte-clefs non en métaux précieux; anneaux pour clefs; figurines (statuettes) en métaux communs; tirelires métalliques; bronze, étain; coffrets métalliques. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; cendriers, épingles, aiguilles, broches, boîtes et étuis à cigares, à cigarettes en métaux précieux; écrins d'horlogerie; porte-clefs de fantaisie, porte-clefs en métaux précieux ou en plaqué; figurines (statuettes); statues, coupes en métaux précieux; joaillerie, bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; réveil; montres; médailles. Cuir et imitations du cuir, étuis pour clefs (maroquinerie); sacs à main, malles et valises, sacs de voyage; boîtes et coffrets en cuir; porte-cartes, attachés-cases; mallettes pour produits de maquillage; trousses de voyage (maroquinerie); trousses de toilette et de maquillage (non équipées); porte-feuille, porte-monnaie, porte-cartes parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie; étuis pour clefs. Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets; badges ornementaux; épingles et aiguilles (autres qu'articles de bijouterie). Tabac, allumettes, briquets pour fumeurs; articles pour fumeurs non en métauxprécieux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.