Déposée le 26 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) Canal Web
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DARD D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Canal Web domicilié(e) 20, rue Troyon, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 322 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.
La marque DARD D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Canal Web, société anonyme - 20, rue Troyon, 75017 PARIS - France - SIREN 400322160
SODEMA CONSEILS S.A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Télécommunications, à savoir services de télécommunication via le réseau Internet et le réseau Intranet. Services de communication au moyen de terminaux informatiques analogiques ou numériques. Télévision par câble. Services de transmission électronique, analogique et numérique. Services de télécommunication au moyen de modems. Services de transmission d'images et de messages assistée par ordinateur. Services de transmission en ligne. Services de communication de courriers électroniques. Services de radiodiffusion et de télévision. Services de transmission de sons, d'images, de signaux et de données. Diffusion (transmission d'information) par le réseau Internet. Education, divertissement, production audiovisuelle, jeux en ligne et interactifs, production de spectacles, organisation de concours. Location de temps d'accès à des réseaux de télécommunications.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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