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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS
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SPIN PEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPIN PEN
CANAL TOYS, SA

Numéro de dépôt :
4135627
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2024
SPIN PEN de CANAL TOYS

Présentation de la marque SPIN PEN

Déposée le 21 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPIN PEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) 18 rue Curnonsky - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque SPIN PEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIN PEN arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CREATION , FELINA , OUISTITOYS , CANAL TOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , Canal Mousse , AGATHE PERLES


CANAL TOYS, SA - 18 rue Curnonsky - 75017 - PARIS - France - SIREN 404154080


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 18 février 2015 - Retrait partiel n°643333 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) à l'exclusion du matériel en rapport avec la culture physique ou le cyclisme en salle ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) à l'exclusion des produits en rapport avec la culture physique ou le cyclisme en salle ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).