Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANTERAVISION
CANAL TOYS, SA

Numéro de dépôt :
97667087
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2027

Présentation de la marque PANTERAVISION

Déposée le 5 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANTERAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) 18 Rue Curnonsky - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN domicilié(e) 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PANTERAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANTERAVISION arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CREATION , FELINA , OUISTITOYS , CANAL TOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , Canal Mousse , AGATHE PERLES


CANAL TOYS, SA - 18 Rue Curnonsky - 75017 - PARIS - France - SIREN 404154080


CABINET A. BAROIS, M. BAROIS ALAIN - 63 AVENUE RAYMOND POINCARE - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 25 janvier 2000 - Concession de licence n°294039 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 30 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444544 - Publication au BOPI 2006-11-30

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329807 - Publication au BOPI 2006-12-19

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642932 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08

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