Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dino pâte
CANAL TOYS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3164747
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2012
dino pâte de CANAL TOYS

Présentation de la marque dino pâte

Déposée le 17 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « dino pâte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) Zone Industrielle de Central Parc, 4, allée du Sanglier,93421 VILLEPINTE cedex - 93421 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque dino pâte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dino pâte est expirée depuis le 17 mai 2012.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CREATION , FELINA , OUISTITOYS , CANAL TOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , Canal Mousse , AGATHE PERLES


CANAL TOYS (S.A.) - Zone Industrielle de Central Parc, 4, allée du Sanglier,93421 VILLEPINTE cedex - 93421 - France - SIREN 404154080


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Pâte à modeler et matériaux pour le modelage ; boîtes en carton ou en papier ; imprimés, journaux, livres et manuels ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux. Jeux et jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].