Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS
/
COLOUR SPRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOUR SPRAY
CANAL TOYS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3264403
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
COLOUR SPRAY de CANAL TOYS

Présentation de la marque COLOUR SPRAY

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOUR SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL TOYS domicilié(e) Z.I. de Central Parc, 4, allée du Sanglier,93421 VILLEPINTE CEDEX - 93421 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 154 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque COLOUR SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOUR SPRAY est expirée depuis le 23 décembre 2013.

CANAL TOYS a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CREATION , FELINA , OUISTITOYS , CANAL TOYS , Le chat NONO , CANAL TOYS , LOOMY , Tinywood , Canal Mousse , AGATHE PERLES


CANAL TOYS (société anonyme) - Z.I. de Central Parc, 4, allée du Sanglier,93421 VILLEPINTE CEDEX - 93421 - France - SIREN 404154080


CABINET A. BAROIS - 63, avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Jeux et jouets.