Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS DEFENSE
Numéro de dépôt :
1724788
Date de dépôt :
11/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2000
Présentation de la marque SANS DEFENSE
Déposée le 11 décembre 1990 par CANAL Marie-Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS DEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANS DEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS DEFENSE est expirée depuis le 11 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32