Marque expirée - Marque en non vigueur

VOYELLES
CANAL J, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3652740
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
VOYELLES de CANAL J

Présentation de la marque VOYELLES

Déposée le 26 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOYELLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J domicilié(e) 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 509 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYELLES est expirée depuis le 26 mai 2019.

CANAL J a également déposé les autres marques suivantes : MOT MAGIC , MISSION 414 , TV PHITV , MONSTROMORPH , BETES, PAS BETES , ATOMES CROCHUS , LA VIE SECRETE DES CHOSES , TARMAC , LA CHAINE FAMILLE , C'EST TOI QUI VOIS C'EST TOI QUI CLIQUES C'EST TOI QUI CHOISIS C'EST TOI QUI ECOUTES C'EST TOI QUI TELECOMMANDES


CANAL J, Société par Actions Simplifiée - 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 343509048


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722823 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets.

Publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils commerciaux et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage publicitaire, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, sacs, montres, bijoux, joaillerie, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à savoir biberons, chauffe-biberon, stérilisateurs, landaus, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), poussettes, lits pour enfants, parcs pour enfants, entourages de lits, couffins, matelas, tables et commodes à langer, oreillers, coussins, berceaux, chaises hautes, trotteurs pour enfants, coffres en bois pour le rangement des jouets, mobiles, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), vaisselle (non en métaux précieux), draps, draps de bain, gants de toilette, couvertures de lits, dors-bien, nids d'ange, édredons, taies d'oreillers, vêtements, sous-vêtements, bavoirs, layettes, peignoirs, chaussures, pantoufles, couches-culottes, jeux, jouets), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools,) de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles,), de l'électronique et de l'électroménager (produits informatiques et électroniques, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique, domotique), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie ; constitution de bases de données.

Elaboration, conception et maintenance de logiciels ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne et de chat-rooms ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services d'échange de correspondance et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.