Marque expirée - Marque en non vigueur

VOYELLE
CANAL J, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3656581
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
VOYELLE de CANAL J

Présentation de la marque VOYELLE

Déposée le 11 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOYELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J domicilié(e) 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 509 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOYELLE est expirée depuis le 11 juin 2019.

CANAL J a également déposé les autres marques suivantes : MOT MAGIC , MISSION 414 , TV PHITV , MONSTROMORPH , BETES, PAS BETES , ATOMES CROCHUS , LA VIE SECRETE DES CHOSES , TARMAC , LA CHAINE FAMILLE , C'EST TOI QUI VOIS C'EST TOI QUI CLIQUES C'EST TOI QUI CHOISIS C'EST TOI QUI ECOUTES C'EST TOI QUI TELECOMMANDES


CANAL J, Société par Actions Simplifiée - 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 343509048


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722823 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; savons pour le bain sous forme liquide, solide ou de gel ; désodorisants à usage personnel ; huiles à usage cosmétiques pour le bain ; huiles de toilette ; laits de toilettes ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; pierre à adoucir ; produits de toilette ; parfums ; eaux de toilettes ; eaux de senteur ; lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; cosmétiques pour les cils et les sourcils ; crayons à usage cosmétique ; produits de maquillage et de démaquillage pour le visage et pour le corps ; fards ; mascara ; fonds de teints et correcteurs de teints ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; rouge à lèvres ; brillant à lèvres ; vernis à ongles ; talc pour la toilette ; shampooings ; produits pour enlever les vernis.

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; bracelets (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boîtiers et chaînes de montres ; épingles de parure ; écrins en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; boucles d'oreille ; gobelets et flacons en métaux précieux ; bustes, statuettes et figurines en métaux précieux ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés fantaisie en métaux précieux ; boîtes, urnes et/ou coffrets en métaux précieux ; médailles et médaillons (bijouterie).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; bourses ; cartables ; porte-cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits “ vanity cases ” ; porte-documents ; havresacs ; sacs de voyage ; sacs à main, sacs-housses pour vêtements ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) valises et bagages, étuis de poche en cuir ou en imitation du cuir (articles de maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-monnaie ; articles de bourrellerie, portefeuille ; mallettes pour documents ; parasols, parapluies et cannes.

Vêtements (habillement) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements de sports (autres que de plongée).

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; machines et appareils de jeux automatiques à prépaiement ; machines et appareils de divertissement destinés à des parcs d'attractions [autres que consoles de jeux vidéo d'arcade] ; jeux de cartes ; jeux d'échecs ; damiers [jeux de dames] ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; équipements de billard ; jouets pour animaux de compagnie ; articles de sport (à l'exception des tapis) ; appareils de jeux vidéo d'arcade.