Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RE-7
CANAL J, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3112761
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021

Présentation de la marque RE-7

Déposée le 20 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE-7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J domicilié(e) 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 509 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.

La marque RE-7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RE-7 est expirée depuis le 20 juillet 2021.

CANAL J a également déposé les autres marques suivantes : MOT MAGIC , MISSION 414 , TV PHITV , MONSTROMORPH , BETES, PAS BETES , ATOMES CROCHUS , LA VIE SECRETE DES CHOSES , TARMAC , LA CHAINE FAMILLE , C'EST TOI QUI VOIS C'EST TOI QUI CLIQUES C'EST TOI QUI CHOISIS C'EST TOI QUI ECOUTES C'EST TOI QUI TELECOMMANDES


CANAL J, S.A.S. - 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 343509048


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Inscription le 19 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468927 - Publication au BOPI 2008-02-19

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2473965 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24

Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722823 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électronique, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, programmes d'ordinateur de jeux enregistrés, micros, films, pellicules impressionnées ; phonogrammes et vidéogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; télécommandes de télévision et de radio, écran de télévision. papier et carton brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres, revues, journaux, périodiques ; catalogues ; photographies, supports en papier et en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou pour le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables ou extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers ; agendas, calendriers muraux, cartes postales. Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbre de Noël. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, phonogrammes et vidéogrammes, abonnement à des supports audiovisuels. Publication de textes publicitaires ; publicité radiophoniques et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télépromotion avec offre de vente. Télécommunications. Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision. Communications par services télématiques. Transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, transmission de télégrammes. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites, Internet ; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées. Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; fourniture de connexion à un réseau informatique. Education ; divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de phonogrammes et vidéogrammes ; agences pour artistes. Location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtreet d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement. Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle Consultations en matière d'ordinateurs ; programmation d'ordinateurs ; location d'ordinateur, gérance de droits d'auteurs ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; services de prises de vues photographiques ; reportages photographiques et audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.