Déposée le 4 novembre 2009 par la société CANAL J
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DOUDOUS ENCHANTES »
Le déposant est la société CANAL J domicilié(e) 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 509 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANAL J, S.A.S.U - 28 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 343509048
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722823 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets. ;
Publicité ; régie publicitaire ; placement de spots publicitaires TV et radio pour autrui ; vente de temps et d'espace publicitaire TV et radio à autrui ; location et vente d'espaces de publicités TV et radio pour autrui ; diffusion de publicités pour autrui via un réseau de communication électronique en ligne ; services de gestion de bases de données, recherche et extraction pour autrui d'informations, de sites et d'autres ressources disponibles via des réseaux informatiques ; services de gestion de bases de données ; ventes aux enchères ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage publicitaire, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles. ;
Services d'édition, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films, d'émissions radiophoniques et télévisées ; services d'édition de photographies, de livres, revues et journaux ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; activités culturelles ou de divertissement et notamment caritatives ou à titre de mécénat, attribution de prix et de récompenses ; remise de trophées.
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