JMOTION CANAL J Société par actions simplifiée
Présentation de la marque JMOTION
Déposée le 20 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JMOTION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J domicilié(e) 28 rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 509 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMOTION est expirée depuis le 20 octobre 2018.
CANAL J a également déposé les autres marques suivantes : MOT MAGIC , MISSION 414 , TV PHITV , MONSTROMORPH , BETES, PAS BETES , ATOMES CROCHUS , LA VIE SECRETE DES CHOSES , TARMAC , LA CHAINE FAMILLE , C'EST TOI QUI VOIS C'EST TOI QUI CLIQUES C'EST TOI QUI CHOISIS C'EST TOI QUI ECOUTES C'EST TOI QUI TELECOMMANDES
CANAL J Société par actions simplifiée - 28 rue François 1er,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 343509048
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Inscription le 24 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°722823 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-24
Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateur à savoir, imprimantes, dispositifs pour l'entrée et la sortie de données numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs d'entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses, photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques durs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones portables, kits téléphone mains libres, batteries, housses, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphone portable. Appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, programmes d'ordinateurs dans le domaine de la gestion des affaires commerciales, de la publicité et des recherches de marché, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir calendriers, agendas, affiches et posters, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; revues, périodiques, journaux, magazines, livres, brochures, albums, almanachs et catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles de mode, de coiffure, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, parfums, produits hygiéniques, produits de beauté, soins du corps et massage du corps, relaxation et thalassothérapie), de l'alimentaire (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant les vins et alcools, services de fourniture de nourriture et de boissons), l'aménagement de l'intérieur et de l'extérieur (linge de table, vaisselle, linge de maison, objets décoratifs, meubles, décor intérieur et extérieur, aménagement paysager), spectacles et expositions en rapport avec ces services, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps d'accès publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires industrielles et commerciales, compilation d'informations sur des bases de données informatiques, recherches de données dans des fichiers d'ordinateurs pour le compte de tiers, création de publicité et de promotion des ventes, service d'abonnement à des services de télécommunications pour le compte de tiers, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles de mode, de coiffure, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, parfums, produits hygiéniques, produits de beauté, soins du corps et massage du corps, relaxation et thalassothérapie), de l'alimentaire (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant les vins et alcools, services de fourniture de nourriture et de boissons), l'aménagement de l'intérieur et de l'extérieur (linge de table, vaisselle, linge de maison, objets décoratifs, meubles, décor intérieur et extérieur, aménagement paysager), spectacles et expositions en rapport avec ces services, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes notamment services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles de mode, de coiffure, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, parfums, produits hygiéniques, produits de beauté, soins du corps et massage du corps, relaxation et thalassothérapie), de l'alimentaire (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant les vins et alcools, services de fourniture de nourriture et de boissons), l'aménagement de l'intérieur et de l'extérieur (linge de table, vaisselle, linge de maison, objets décoratifs, meubles, décor intérieur et extérieur, aménagement paysager), spectacles et expositions en rapport avec ces services, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finances, des services d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, parfums, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), du soin des enfants, de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), l'aménagement de l'intérieur et de l'extérieur (linge de table, vaisselle, linge de maison, objets décoratifs, meubles), de l'électronique et de l'électroménager (produits informatiques et électroniques, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, des produits de l'imprimerie ; agences de recrutement, conseils en matière de direction du personnel, recrutement de personnel.
Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par moyens de communication de données, et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétition sportives ; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services de production et de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de son et/ou d'images, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; services d'édition et de publication de tous supports sonores et/ou visuels ;), services d'enregistrement de son et/ou images, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques.
Création, développement et maintenance de programmes d'ordinateurs ; constitution, réalisation et développement de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation d'appareils et instruments électroniques, ordinateurs, appareils de commande à distance et systèmes de communication de données et équipements multimédia, programmation d'équipements multimédia, location de matériel informatique appareils de commande à distance et appareils et instruments de transmission de données, appareils et instruments pour le fonctionnement de produits multimédia, création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers, hébergement de sites Web, services d'ordinateurs, à savoir aide aux tiers pour la conception de pages d'accueil et de pages Web personnelles et pour la publication d'information via des réseaux informatiques et réseaux de communication mondiaux, services de moteurs de recherche sur l'Internet ; exploitation de forums de discussion en ligne, téléchargement de textes, d'articles de presse, de photographies, de télégrammes, d'images, de logos, de messages, de données, de sons, de sonneries, de musique, de jeux, de vidéos et d'informations via des terminaux d'ordinateur, via des réseaux informatiques et réseaux de communication mondiaux, incluant l'Internet, le câble, les moyens de communications de données, les téléphones mobiles, le télégraphe, et tout autre moyen de télécommunication ; services d'échange de correspondance via des réseaux informatiques, ou via téléphonie, ou des appareils et instruments de télécommunication et sur Internet ; conversion de documents de données d'un support physique à un support électronique.