Déposée le 2 juillet 1992 par CANAL J
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERATION COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est CANAL J, domicilié(e) 91 Bis, RUE DU CHERCHE-MIDI, 75286 PARIS CEDEX 06 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANAL J S.A. - France.
La marque GENERATION COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANAL J - 91 Bis, RUE DU CHERCHE-MIDI, 75286 PARIS CEDEX 06 - France
CANAL J S.A. - France
Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163466 - Publication au BOPI 1993-09-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Badges ornementaux Emission de télévision Divertissement par télévision
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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