Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATION COUSTEAU
CANAL J

Numéro de dépôt :
92425206
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque GENERATION COUSTEAU

Déposée le 2 juillet 1992 par CANAL J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION COUSTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est CANAL J, domicilié(e) 91 Bis, RUE DU CHERCHE-MIDI, 75286 PARIS CEDEX 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANAL J S.A. - France.

La marque GENERATION COUSTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATION COUSTEAU est expirée depuis le 2 juillet 2002.

CANAL J a également déposé les autres marques suivantes : MOT MAGIC , MISSION 414 , TV PHITV , MONSTROMORPH , BETES, PAS BETES , ATOMES CROCHUS , LA VIE SECRETE DES CHOSES , TARMAC , LA CHAINE FAMILLE , C'EST TOI QUI VOIS C'EST TOI QUI CLIQUES C'EST TOI QUI CHOISIS C'EST TOI QUI ECOUTES C'EST TOI QUI TELECOMMANDES


CANAL J - 91 Bis, RUE DU CHERCHE-MIDI, 75286 PARIS CEDEX 06 - France


CANAL J S.A. - France


Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163466 - Publication au BOPI 1993-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Badges ornementaux Emission de télévision Divertissement par télévision

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.