Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BUT
CANAL J Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3442480
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BUT
Déposée le 25 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL J domicilié(e) 12, rue d'Oradour sur Glane,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 509 048 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANAL J Société par actions simplifiée - 12, rue d'Oradour sur Glane,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 343509048
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 2 octobre 2006 - retrait total n°441373 - Publication au BOPI 2006-10-02
Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35
Télécommunications. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles).Education ; formation ; divertissements dont divertissements radiophoniques, télévisés, sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de production d'émissions audiovisuelles ; production de spectacles, de films. Organisation et conduite d'évènements, concours et manifestations en matière de divertissement, de culture et d'éducation. Edition de livres, de revues. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries. Services de discothèque, organisation de concerts, de bals.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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