Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLO TV NUMERIQUE
CANAL CABLE société anonyme

Numéro de dépôt :
3332237
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2014
ALLO TV NUMERIQUE de CANAL CABLE

Présentation de la marque ALLO TV NUMERIQUE

Déposée le 29 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) CANAL CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLO TV NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL CABLE domicilié(e) 1 rue Claude Matrat,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 444 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ALLO TV NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLO TV NUMERIQUE est expirée depuis le 29 décembre 2014.

CANAL CABLE a également déposé les autres marques suivantes : WI-WAN , PROSAT , WI-WAN


CANAL CABLE société anonyme - 1 rue Claude Matrat,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 349444950


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Télécommunications, services d'appels radioélectriques (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, informations en matière de télécommunication et de télédiffusion, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, transmission par satellite, services téléphoniques.