Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM
CANAL BERNARD

Numéro de dépôt :
3135253
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM de CANAL BERNARD

Présentation de la marque VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM

Déposée le 5 décembre 2001 par CANAL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est CANAL BERNARD, domicilié(e) 14 RUE DE COUPIERES, 91190 GIF sur YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CANAL - France.

La marque VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM est expirée depuis le 5 décembre 2011.

CANAL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAILBALL , RAILBALL , ANCMATIC


CANAL BERNARD - 14 RUE DE COUPIERES, 91190 GIF sur YVETTE - France


BERNARD CANAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau