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Marques déposées par CANAL BERNARD
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RAILBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAILBALL
CANAL BERNARD

Numéro de dépôt :
3050778
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010
RAILBALL de CANAL BERNARD

Présentation de la marque RAILBALL

Déposée le 11 septembre 2000 par CANAL BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAILBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est CANAL BERNARD, domicilié(e) 8 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE, 91190 GIF sur YVETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD CANAL - France.

La marque RAILBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILBALL est expirée depuis le 11 septembre 2010.

CANAL BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAILBALL , VARYWINCH VARIABLE POWER RATIO SYSTEM , ANCMATIC


CANAL BERNARD - 8 ALLEE DE LA CHATAIGNERAIE, 91190 GIF sur YVETTE - France


BERNARD CANAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Véhicules Machines : à savoir : robots.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.