Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE MOST PARISIAN RADIO STATION BROADCASTING FROM THE EIFFEL TOWER
CANAL 9, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3038947
Date de dépôt :
05/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2020
THE MOST PARISIAN RADIO STATION BROADCASTING FROM THE EIFFEL TOWER de CANAL 9

Présentation de la marque THE MOST PARISIAN RADIO STATION BROADCASTING FROM THE EIFFEL TOWER

Déposée le 5 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE MOST PARISIAN RADIO STATION BROADCASTING FROM THE EIFFEL TOWER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL 9 domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque THE MOST PARISIAN RADIO STATION BROADCASTING FROM THE EIFFEL TOWER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE MOST PARISIAN RADIO STATION BROADCASTING FROM THE EIFFEL TOWER est expirée depuis le 5 juillet 2020.

CANAL 9 a également déposé les autres marques suivantes : CHANTE FRANCE LA RADIO DE LA POP FRANÇAISE , LA RADIO SANS PUB , LA VRAIE CHANSON FRANCAISE , 99 % DE FRANCAIS , CHANTE FRANCE LA RADIO 100 % CHANSON FRANCAISE , CHANTE FRANCE TOUT POUR LA CHANSON FRANCAISE , CHANTE FRANCE , CHANTE FRANCE LES PLUS BELLES CHANSONS FRANCAISES , CHANTE FRANCE LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANCAISE , LA COMTESSE DE SAINT-GRATIEN


CANAL 9, Société par actions simplifiée - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 572076784


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445001 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535363 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils de radio, de radiomessagerie, appareils de radio pour véhicules, appareils de télévision. Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, optiques, numériques ; disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, logiciels de jeux, consoles de jeux, jeux automatiques (machines à prépaiement) ; bandes vidéo, bandes audio, bandes (rubans magnétiques), cassettes audio, cassettes vidéo, supports de données optiques, magnétiques, numériques et analogiques ; magnétophones, magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques, lecteurs optiques, numériques et analogiques, caméras ; appareils de télématique, antennes de satellite, antennes paraboliques, décodeurs, émetteurs, téléphones ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs, progiciels et ludiciels ; centres serveurs de base de données, bases et banques de données, textuelles, sonores et visuelles, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des banques de données multimédia, économiseurs d'écran, écrans de visualisation ; mémoires pour ordinateurs, mémoires électroniques ; cartes magnétiques, cartes de fidélité, cartes téléphoniques, cartes de crédit et de débit, cartes pour jeux électroniques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériels publicitaires ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité pour tout vecteur de télécommunication, location d'espaces publicitaires ; vérification de comptes ; relations publiques. Abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; abonnements à une base de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, abonnements à un service de radiotéléphonie, radiomessagerie. Services de saisie, de mise en forme de compilation et de traitement de données et d'informations. Sondages d'opinion. Parrainage non financier d'événements médiatiques, culturels, musicaux et sportifs ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères. Services d'exploitation de banques et de bases de données commerciales, musicales, publicitaires, d'images et de sons, de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central, services de démonstrations et exposition de produits et de services par tout support informatique, téléinformatique ; gestion d'offres commerciales sur tous supports, promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de marchés ; organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire. Services de communications, à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télécommunications, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, transmission d'informations par voie télématique et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéo-conférence, par radiotéléphonie ; transmission et diffusion de dépêches, d'images, de messages, de données d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes musicaux, diffusion de programmes radiophoniques et plus généralement de programmes multimédia et audiovisuels, à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, télex ; télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données. Messageries électroniques ; services de transmission de données, avec code d'accès. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, de ludothèque ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo, location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; production d'oeuvres artistiques sur cassettes y compris sur cassettes vidéo, disques, compilations de disques ; montage de bandes vidéo. Services d'enregistrement, de duplication, de reproduction des sons et des images. Activités sportives et culturelles. Réservation de places pour les spectacles ; planification de réception ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.