Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTE FRANCE
CANAL 9 Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3539199
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
CHANTE FRANCE de CANAL 9

Présentation de la marque CHANTE FRANCE

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL 9 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANAL 9 domicilié(e) 37 bis rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 076 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ domicilié(e) 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2017.

CANAL 9 a également déposé les autres marques suivantes : CHANTE FRANCE LA RADIO DE LA POP FRANÇAISE , LA RADIO SANS PUB , LA VRAIE CHANSON FRANCAISE , 99 % DE FRANCAIS , CHANTE FRANCE LA RADIO 100 % CHANSON FRANCAISE , CHANTE FRANCE TOUT POUR LA CHANSON FRANCAISE , CHANTE FRANCE , CHANTE FRANCE LES PLUS BELLES CHANSONS FRANCAISES , CHANTE FRANCE LA FREQUENCE DE LA CHANSON FRANCAISE , LA COMTESSE DE SAINT-GRATIEN


CANAL 9 Société par actions simplifiée - 37 bis rue Greneta,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 572076784


Cabinet VITTOZ - 9 rue Scribe,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; distribution d'annonces publicitaires ; de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations statistiques ; publicité pour tout vecteur de communication ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; abonnement à tout support d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements à une base de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de traitement de données multimédias, publicitaires, musicales à savoir services de saisie, recueil, systématisation de données ; sondages d'opinion ; parrainage publicitaire d'événements médiatiques, culturels, musicaux et sportifs ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; gestion d'offres commerciales sur tous supports ; promotion de ventes pour les tiers ; études et recherches de marchés ; animations commerciales sur tous supports pour les tiers.

Services de télécommunications ; services de communication interactive, messagerie instantanée, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; communications radiophoniques, et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission et diffusion de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de logos, de messages, de données, de sons, de sonneries, de chansons, de musique, de jeux, de vidéos, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de fournitures d'accès à une base de données pour le téléchargement de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musiques, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de données informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; services de transmission de données, avec code d'accès ; services de gestion de courrier électronique ; services de télécommunications à savoir exploitation de forums de discussion en ligne et de chat-rooms.

Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèque, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; services d'édition et publication, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'enregistrement et de traitement de sons et de supports multimédia (studios d'enregistrement) ; services de photographies (reportages) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques, compilations de disques ; organisation de concours et de jeux (éducation ou divertissement), y compris radiophoniques, télévisés ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; location de films, location de cassettes y compris de cassettes vidéo, de disques, de compilations de disques ; location de décors de spectacles ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; clubs de santé (mise en forme physique), cours de danse, services d'orchestre, de music hall et de discothèques ; informations en matière de musiques, de spectacles, de sports, de films, de loisirs, de récréations ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, commerciales, publicitaires, de données relatives aux spectacles, aux divertissements, à la télévision et à la radio ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réceptions (divertissement).