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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CANAL 55 COMMUNICATION
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HISTO NOT'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTO NOT'
CANAL 55 COMMUNICATION (S.A.)

Numéro de dépôt :
96612099
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque HISTO NOT'

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CANAL 55 COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTO NOT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CANAL 55 COMMUNICATION domicilié(e) 55 bis, quai de Valmy, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 682 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice WOLFF - France.

La marque HISTO NOT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTO NOT' est expirée depuis le 21 février 2006.

CANAL 55 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : CANAL 55 COMMUNICATION , SANALYSE Système de recueil de selles pour analyse , LES FICHES DU SPECIALISTE LFS LA MEMOIRE DU SPECIALISTE , OCTOTUB , Cartapag , CARTAPAG , Minibox , LE MEILLEUR POUR LA FEMME , MEDIASEARCH , BARACK


CANAL 55 COMMUNICATION (S.A.) - 55 bis, quai de Valmy, 75010 PARIS - France - SIREN 338682545


M. Patrice WOLFF - France


Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318569 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Papier ; carton ; fiche ; cartes de correspondance ; couvertures et autre produits de l'imprimerie ; article pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collants) pour la papeterie ; hadésifs (matière collantes) pour les artistes ; machines et articles de bureau (à l'exeption des meubles) ; matériels d'instuction ou l'enseignement (à l'exeption des appareils) ; matière cartonnées et plastique pour l'embalage (sacs, sachet, pochettes, enveloppes, films et feuilles en la matièrescartonné et plastique pour l'emballage) ; cartes à jouet ; clichés.