HISTO NOT'
Présentation de la marque HISTO NOT'
Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CANAL 55 COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTO NOT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HISTO NOT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTO NOT' est expirée depuis le 21 février 2006.
CANAL 55 COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318569 - Publication au BOPI 2001-03-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13