Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CANAILLE
Numéro de dépôt :
1151370
Date de dépôt :
10/06/1980
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque CANAILLE
Déposée le 10 juin 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CANAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CANAILLE est expirée depuis le 10 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11