Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CANADIAN HOCKEY ASSOCIATION (société canadienne
/
CANADA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANADA
CANADIAN HOCKEY ASSOCIATION (société canadienne)

Numéro de dépôt :
95585893
Date de dépôt :
28/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2005

Présentation de la marque CANADA

Déposée le 28 août 1995 par CANADIAN HOCKEY ASSOCIATION (société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est CANADIAN HOCKEY ASSOCIATION (société canadienne), domicilié(e) 1600 James Naismith Drive, GLOUCESTER, Ontario CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque CANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANADA est expirée depuis le 28 août 2005.


CANADIAN HOCKEY ASSOCIATION (société canadienne) - 1600 James Naismith Drive, GLOUCESTER, Ontario CANADA - Canada


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Magazines, cartes de hockey, calendriers, lithographies, tickets et passes pour jeux et manifestations, étiquettes, affiches, décalcomanies, programmes de jeux, livres, manuels, produits imprimés pour l'apprentissage et l'entraînement sportif, affiches, reliures, publications, catalogues, crayons et plumes.Casquettes, T-shirts, sweat-shirts, pull-overs, vêtements molletonnés, chemises dorées, chemises de base-ball, vestes, survêtements, costumes de patinage, costumes d'entraînement, sous-vêtements, shorts, bandeaux pour la tête, chemises de rugby, débardeurs, maillots de hockey, pantalons, pantalons de hockey, chaussettes, gilets, pulls à col roulé, cravates, ceintures, bretelles, écharpes et sorties de bain

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.