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Marques déposées par CANADELLE INC. (Société Canadienne
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PETAL BURST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETAL BURST
CANADELLE INC. (Société Canadienne)

Numéro de dépôt :
1518918
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1999

Présentation de la marque PETAL BURST

Déposée le 13 mars 1989 par CANADELLE INC. (Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETAL BURST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANADELLE INC. (Société Canadienne) domicilié(e) 1665, Val Jalbert, DUVERNAY, LAVAL, QUEBEC H7E 3S7, CANADA. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France.

La marque PETAL BURST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETAL BURST est expirée depuis le 13 mars 1999.


CANADELLE INC. (Société Canadienne) - 1665, Val Jalbert, DUVERNAY, LAVAL, QUEBEC H7E 3S7, CANADA. - Canada


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 25 février 1999 - Transmission totale de propriété n°273440 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 25 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273439 - Publication au BOPI 1999-02-25

Tissus, articles textiles, vêtements et en particulier lingerie féminine, dentelles, broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.