Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASE
CANADAS PAUL

Numéro de dépôt :
3085795
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2011
PEGASE de CANADAS PAUL

Présentation de la marque PEGASE

Déposée le 28 février 2001 par CANADAS PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est CANADAS PAUL, domicilié(e) RESIDENCE LE MONT FLEURI ENTREE 2, 46 AV MAURICE JEAN PIERRE, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANADAS PAUL - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 28 février 2011.

CANADAS PAUL a également déposé les autres marques suivantes : MÉTA MANAGEMENT , META MUSIC THERAPY , MÉTA ENTREPRISE , Meta Massage


CANADAS PAUL - RESIDENCE LE MONT FLEURI ENTREE 2, 46 AV MAURICE JEAN PIERRE, 06110 LE CANNET ROCHEVILLE - France


CANADAS PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Compacts disques, cassettes vidéo, supports d'enregistrements magnétiques. Disque vidéo Digital Livres, revues, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Education, formations, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès, concerts.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.