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Marques déposées par CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED
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PROLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLITE
Société dite: CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1094526
Date de dépôt :
24/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROLITE

Déposée le 24 avril 1979 par CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED, domicilié(e) Société canadienne, 2015 Lawrence Avenue West, Weston, Province d'Ontario, Canada, - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque PROLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PROLITE est expirée depuis le 24 avril 1989.

CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TACKABERRY , CCM , TACKS


Société dite: CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED - Société canadienne, 2015 Lawrence Avenue West, Weston, Province d'Ontario, Canada, - Canada


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Inscription - Changement de dénomination n°4065 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°4066 - Publication au BOPI

Tous articles de sport et de gymnastique, jeux, véhicules pour enfants et leurs accessoires;tous articles chaussants pour les sports et leurs accessoires;cycles et leurs accessoires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].