Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLITE II
CANADA CYCLE AND MOTEUR COMPANY LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario)

Numéro de dépôt :
1156023
Date de dépôt :
10/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROLITE II

Déposée le 10 novembre 1980 par CANADA CYCLE AND MOTEUR COMPANY LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROLITE II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANADA CYCLE AND MOTEUR COMPANY LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario) domicilié(e) 2015 Lawrence Avenue, West Weston, Ontario, Canada. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque PROLITE II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PROLITE II est expirée depuis le 10 novembre 1990.


CANADA CYCLE AND MOTEUR COMPANY LIMITED (Société constituée selon les lois de la Province d'Ontario) - 2015 Lawrence Avenue, West Weston, Ontario, Canada. - Canada


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Inscription - Transmission de propriété n°4066 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°4065 - Publication au BOPI

Lame d'acier pour patins à glace.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].