Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAN
CAN, SA

Numéro de dépôt :
3975138
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2023
CAN de CAN

Présentation de la marque CAN

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) CAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAN domicilié(e) LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 878 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAN, M. Marc VELU domicilié(e) LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France.

La marque CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN est expirée depuis le 16 janvier 2023.

CAN a également déposé les autres marques suivantes : can , RESTAURANT Chez Clara


CAN, SA - LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France - SIREN 327878393


CAN, M. Marc VELU - LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques.