Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) CAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAN domicilié(e) LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 878 393 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAN, M. Marc VELU domicilié(e) LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France.
La marque CAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975138.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAN, SA - LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France - SIREN 327878393
CAN, M. Marc VELU - LE RELUT, BP1 - 26270 - MIRMANDE - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; construction navale ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques.
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