Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIGGYBANK
CAN TOY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3007812
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque PIGGYBANK

Déposée le 16 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAN TOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIGGYBANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAN TOY domicilié(e) 46, rue des entrepreneurs, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 168 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAN TOY - France.

La marque PIGGYBANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIGGYBANK est expirée depuis le 16 février 2010.


CAN TOY S.A.R.L. - 46, rue des entrepreneurs, 75015 Paris - France - SIREN 404168122


CAN TOY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Les appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images, les supports d'enregistrement magnétique, les disques acoustiques, les distributeurs automatiques et les mécanismes pour appareils à prépaiement, les caisses enregistreuses, les équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétiques ou téléchargés depuis un réseau informatique externe, notamment : les logiciels destinés, notamment, à la recherche et à la récupération d'informations, de sites et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; à la transmission de courrier électroniques ; à la fourniture à des utilisateurs multiples d'accès à des réseaux informatiques ; à la création et la conception de sites, de pages personnelles et de catalogues Web ; à accéder à des informations commerciales générales sur un réseau informatique mondial ; à la gestion des dates, des répertoires, des agendas et des calendriers ; à la gestion de comptes personnels ; à la sélection et la présentation de listes de produits ; à la création et la diffusion de messages multimédias ; à la gestion commerciale, comptable et financière dans le domaine de la vente au détail ; à la gestion des terminaux de paiement électroniques ; au cryptage de données ; à la communication ; aux économisateurs d'écran ; les cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur et leurs lecteurs ; les puces ; les téléphones portables ; les télévisions ; les agendas électroniques ; les distributeurs de billets et de tickets ; les claviers d'ordinateurs ; les récepteurs audio et vidéo ; les enregistrements sonores et visuels ; les dessins animés ; les appareils pour le divertissement et pour les jeux ; les hologrammes. Le papier, le carton et les articles en ces matières, les produits de l'imprimerie, les photographies, les articles de papeterie, les matières plastiques pour l'emballage, les cartes à jouer, les caractères d'imprimerie, notamment : les cartes, les cartes de souhaits, les faire-parts, le papier à lettres, les cartes postales, les cartes de voeux musicales, les enveloppes, les imprimés, les prospectus, les brochures, les journaux, revues et périodiques, les livres, les catalogues, les almanachs, les éphémérides, les calendriers, les répertoires, les albums, les manuels, les circulaires, les formulaires, les formules, les affiches, les dessins, les images, les représentations et les reproductions graphiques, les impressions, les autocollants, les timbres poste, les billets et tickets, les drapeaux et fanions, les enseignes, les fleurs en papier, les sous-mains, les supports pour plumes et crayons, les marques pour livres, les boites en carton et en papier, les sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, les cornets de papier, les décalcomanies, le papier d'emballage, les jeux de cartes, les sceaux et cachets, les modèles d'écriture. La publicité, la gestion des affaires commerciales, l'administration commerciale et les travaux de bureau, notamment : la publicité en ligne sur un réseau de communication informatique, par correspondance, radiophonique, télévisée, la diffusion d'informations commerciales, d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire, la publication de textes publicitaires, le courrier publicitaire, la démonstration de produits, l'organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, la location d'espace publicitaire, la location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; la promotion des ventes, la gestion d'opérations de fidélisations ; le recueil de données dans un fichier central, la systématisation de données dans un fichier central, la gestion de fichiers informatiques, les informations statistiques, la recherche d'informations dans des fichiers informatiques, les études de marché ; la tenue de livre, la comptabilité, l'établissement de relevé de comptes, la vérification de compte ; les ventes aux enchères ; les services de réception d'appel téléphonique, notamment pour les transactions commerciales et la diffusion d'informations ; l'aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le domaine de la vente au détail. Les affaires financières et monétaires, les assurances, notamment : les services se rapportant aux affaires bancaires, à la banque directe, aux collectes, au dépôt de valeur, à l'émission et à la gestion de cartes de crédits et de débits, à l'émission de bons de valeur, aux les transferts électroniques de fonds, aux opérations de compensation, aux crédits, aux cautions, aux garanties ; le courtage et les services de souscription d'assurances. Les télécommunications, notamment : les communications par fibres optiques ; les communications par terminaux d'ordinateurs ; les communications radiophoniques, téléphoniques, radioélectrique, télégraphiques ; la messagerie électronique, la transmission de messages, de télécopies, de télégrammes, de dépêches ; les services d'affichage électronique ; les programmes de télévision, les programmes radiophoniques ; le raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial et les services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; la fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; la location d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages. Les divertissements, notamment : les divertissements radiophoniques et télévisés, le montage de programmes radiophoniques et de télévision, la publication de livres et de textes, la publication électronique de livres et de périodique en ligne, les services d'informations en matière de divertissement et de récréation, les services de loisirs, les services de clubs, les services de jeux proposés en ligne, l'organisation d'événements, l'organisation de concours, l'organisation de loteries, les jeux d'argent, la location d'enregistrements sonores et de films, l'exploitation de publications électroniques en ligne. Les services informatiques et autres services, notamment : la création d'index d'informations, de sites et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; la recherche et la récupération d'informations sur des réseaux informatiques ; l'offre d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs multiples pour le transfert et la diffusion d'un large éventail d'informations ; l'offre d'un large éventail d'informations générales par le biais de réseaux informatiques ; l'offre d'accès à des banques d'images, de sons, de formulaires ; des systèmes d'informations et de messages télématiques dans des domaines d'intérêt général ; la conception, l'hébergement, la gestion et la promotion de sites et de pages Web pour le compte de tiers ; les conseils et assistance technique dans le domaine des services de vente au détail ; l'offre d'infrastructures en ligne permettant une interaction en temps réel, y compris visuelle, avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'intérêt général ; les services de répertoires aidant à localiser des personnes, des lieux, des organisations, des événements, des numéros de téléphones, de page d'accueil et d'adresses électroniques ; les services d'aide mémoire pour des dates ; des services permettant la gestion de comptes personnels, le contrôle des dépenses ; les services permettant de composer et présenter des sélections de produits ; les services de recueil de dons ; les services permettant de créer et de diffuser des messages personnels multimédias ; des services permettant de l'établissement de liens vers des sites ou pages Web pour compte de tiers ; la location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; les services d'échange de correspondance ; la conception, la mise à jour, l'installation et la maintenance de logiciels informatiques ; la location d'ordinateurs, d'accessoires d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; les bureaux de rédaction ; l'établissement d'horoscopes ; la composition florale ; la photographie ; les reportages photographiques et vidéo ; la gérance de droits d'auteur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.