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Marques déposées par la société CAN CORNETTE
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DOMAINE COSPRONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE COSPRONS
CAN CORNETTE, EARL

Numéro de dépôt :
4215343
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2025
DOMAINE COSPRONS de CAN CORNETTE

Présentation de la marque DOMAINE COSPRONS

Déposée le 6 octobre 2015 par la société CAN CORNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE COSPRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la société CAN CORNETTE domicilié(e) 34 avenue Castellane - 66660 - PORT-VENDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 093 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAN CORNETTE, M. VINEGLA Jean domicilié(e) 34 avenue Castellane - 66660 - PORT-VENDRES - France.

La marque DOMAINE COSPRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COSPRONS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.

CAN CORNETTE a également déposé les autres marques suivantes : CAN CORNETTE , Collioure Favorita , Clos Sainte Thérèse


CAN CORNETTE, EARL - 34 avenue Castellane - 66660 - PORT-VENDRES - France - SIREN 812093649


CAN CORNETTE, M. VINEGLA Jean - 34 avenue Castellane - 66660 - PORT-VENDRES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.