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Marques déposées par Can Cornette
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Clos Sainte Thérèse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos Sainte Thérèse
Can Cornette

Numéro de dépôt :
4385417
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
Clos Sainte Thérèse de Can Cornette

Présentation de la marque Clos Sainte Thérèse

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par Can Cornette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clos Sainte Thérèse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est Can Cornette domicilié(e) 34 Avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean VINEGLA domicilié(e) 34 Avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France.

La marque Clos Sainte Thérèse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Sainte Thérèse arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

Can Cornette a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE COSPRONS , CAN CORNETTE , Collioure Favorita


Can Cornette - 34 Avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France


Jean VINEGLA - 34 Avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.