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Marques déposées par la société CAN CORNETTE
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CAN CORNETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAN CORNETTE
CAN CORNETTE, EARL

Numéro de dépôt :
4204604
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2025
CAN CORNETTE de CAN CORNETTE

Présentation de la marque CAN CORNETTE

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par la société CAN CORNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAN CORNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la société CAN CORNETTE domicilié(e) 34 avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 093 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAN CORNETTE, M. Jean VINEGLA domicilié(e) 34 avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France.

La marque CAN CORNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN CORNETTE arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

CAN CORNETTE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE COSPRONS , Collioure Favorita , Clos Sainte Thérèse


CAN CORNETTE, EARL - 34 avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France - SIREN 812093649


CAN CORNETTE, M. Jean VINEGLA - 34 avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.