Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
MOBILIS
Numéro de dépôt :
3295098
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MOBILIS
Déposée le 2 juin 2004 par CAMUZEAUX Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 octobre 2004 - retrait total n°401725 - Publication au BOPI 2004-10-25
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28