Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOGS
Numéro de dépôt :
1020761
Date de dépôt :
22/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOGS
Déposée le 22 juin 1977 par CAMUZEAUX Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOGS est expirée depuis le 22 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004