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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Camusso
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TOPGRAINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPGRAINES
Camusso SA

Numéro de dépôt :
1655542
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2011
TOPGRAINES de Camusso

Présentation de la marque TOPGRAINES

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) Camusso auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPGRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Camusso domicilié(e) Boulevard des Pyrénées, 32300 Mirande (dossier no 2194897) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 666 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Camusso SA domicilié(e) (dossier no 2194897) - France.

La marque TOPGRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPGRAINES est expirée depuis le 8 avril 2011.

Camusso a également déposé les autres marques suivantes : TF TECHNI-FERM QUALITE FERMIERE , GASCO


Camusso SA - Boulevard des Pyrénées, 32300 Mirande (dossier no 2194897) - France - SIREN 302666516


Camusso SA - (dossier no 2194897) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194897 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Inscription le 21 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328559 - Publication au BOPI 2001-08-21

Graines, céréales et autres produits d'origine agricole destinés à l'alimentation animale

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.